- Cette page est une archive
- |
- Pour consulter le nouveau site web de Termisti, cliquez ici
Code Eurodicautom : AG
Code Lenoch : AGR84
Terme : amélioration foncière connexe
Définition
Il s'agit de travaux exécutés à l'occasion de remembrements dans un but de développement agricole. Il en existe trois groupes : les eaux et les sols (améliorations des sols, irrigation, drainage,...), l'habitat (réétablissement des bâtiments d'exploitation) et l'agrandissement des exploitations par la migration agricole (c'est-à-dire la mise en valeur de nouvelles terres et la mise ou remise en valeur de quelques territoires inexploités à la périphérie des vieux finages cultivés).
Code grammaire : NF
Contexte
"Les améliorations foncières connexes comprennent principalement drainage, irrigation, améliorations des sols par détourbage, (...), réaffectations de parcelles en vue de répondre aux aptitudes optimum des sols." [CHRI-E]
Auteur : C.P.
Date de création : 11/2/1994
Liens conceptuels
amélioration foncière connexe
"se compose de"
remembrement intégral
Synonyme : bonification foncière
Code grammaire : NF
Contexte
"Souvent d'ailleurs, ces bonifications foncières facilitent les remembrements en réduisant les écarts de valeur et de rendements entre parcelles." [CHRI-E]
Note
Il s'agit ici d'un quasi-synonyme; la notion de "connexe" n'étant pas reprise dans ce syntagme il y a une perte au niveau sémantique.
Synonyme : ouvrage connexe
Code grammaire : NM
Contexte
"En outre, un rapport d'évaluation de l'incidence des travaux projetés sur les sites de l'environnement accompagnera obligatoirement tout dossier relatif au plan des nouveaux chemins et des nouvelles voies d'écoulement d'eau ainsi que des ouvrages connexes (...)." [SOCE-I]
Note
Il s'agit encore d'un quasi-synonyme; ici, c'est la notion d'"amélioration" qui ne fait pas partie de l'expression.
Synonyme : travaux d'amélioration foncière connexes au remembrement
Code grammaire : NM
Contexte
"L'article 25 du code rural permet ainsi à la commission communale de décider "de tous les travaux d'amélioration foncière connexes au remembrement tels que ceux qui sont nécessaires à la sauvegarde des équilibres naturels ou qui ont pour objet, notamment, la protection des sols, l'écoulement des eaux nuisibles, la retenue et la distribution des eaux utiles". C'est dans ce cadre large que l'aménagement peut s'insérer." [MINI-E]
Synonyme : amélioration foncière annexe
Code grammaire : NF
Contexte
"Le remembrement peut transformer l'économie agricole d'une région surtout si des améliorations foncières annexes viennent compléter les possibilités de produire des plantes nouvelles." [POIR-E]
Terme : mejora colateral a la concentración parcelaria
Définition
Mejora que se deriva de la concentración parcelaria.
Code grammaire : SF
Contexte
"Quizás sea España el único país en que todos los gastos directos ocasionados por esta mejora incluido el registro notarial de las nuevas fincas, se financia íntegramente a cargo del Estado (...). No ocurre así con las mejoras colaterales a la CP, como la transformación en regadío, construcciones rurales, mejora de las parcelas, etc. que se subvencionan entre un 20 y un 40% según el tipo o, a veces, la financiación corre completamente a cargo de los afectados." [ALAR-E]
Auteur : C.P.
Date de création : 11/2/1994
Liens conceptuels
mejora colateral a la concentración parcelaria
"se compone de"
ordenación integral
