Base Remembrement : notion 21

Code Eurodicautom : JU

Code Lenoch : JUS90

FRANÇAIS

Terme : nouvelle parcelle

Définition

Toute parcelle du nouveau lotissement, qu'elle ait subi ou non une modification, qu'elle ait changé ou non de propriétaire ou d'exploitant [SCHE-G].

Code grammaire : NF

Contexte

"Les nouvelles parcelles font l'objet d'un bornage provisoire." [SCHE-G]

Auteur : C.P.

Date de création : 11/2/1994

Liens conceptuels

nouvelle parcelle "est en intersection avec" ancienne parcelle
nouvelle parcelle "détermine" unité cultivable minima

ESPAGNOL

Terme : finca

Définition

Unidad territorial constituída por un solo pedazo de tierra después del procedimiento de concentración parcelaria y definida como tal en la ley.

Code grammaire : SF

Contexte

"Finalmente, no podemos desligar el índice de reducción del tamaño de las fincas resultantes que nos indica la funcionalidad técnica de la concentración parcelaria." [ALAR-E]

Auteur : C.P.

Date de création : 11/2/1994

Liens conceptuels

finca "está en intersección con" parcela
finca "determina" unidad mínima de cultivo