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Code Eurodicautom : JU
Code Lenoch : JUS90
Terme : relotissement
Définition
Opération qui consiste à substituer à l'ancien parcellaire un nouveau répondant aux principes du regroupement des parcelles, de la facilité d'accès et de la diminution des distances de la ferme aux différentes terres [ROBI-I]. Il consiste donc à dessiner et à calculer les nouvelles parcelles attribuées à chaque propriétaire et exploitant en fonction d'un nombre de points donné [GABR-F].
Code grammaire : NM
Contexte
"Lors du relotissement, on échangera des points qui seront convertis en superficie." [ROBI-I]
Note
La définition du relotissement est donc très semblable à celle du remembrement, celui-ci consistant en l'opération globale, et le relotissement étant plus particulièrement l'opération technique de substitution de l'ancien parcellaire par le nouveau.
Auteur : C.P.
Date de création : 11/2/1994
Liens conceptuels
relotissement
"est déterminé par"
projet
relotissement
"est une partie de"
procédure (d'une opération) de remembrement
relotissement
"détermine"
acte de remembrement
relotissement
"détermine"
échange
Terme : replanteo
Définition
Proceso que consiste en diseñar y calcular las nuevas fincas que han de ser atribuidas en función de los criterios a los que debe responder la concentración parcelaria.
Code grammaire : SM
Contexte
"Cuando la gran mayoría de los adjudicatarios da el visto bueno, se elabora el acuerdo, contra el que todavía se pueden presentar alegaciones, seguido de una fase de replanteo y el levantamiento del acta de reorganización." [ALAR-E].
Auteur : C.P.
Date de création : 11/2/1994
Liens conceptuels
replanteo
"es determinado por"
acuerdo
replanteo
"es una parte de"
procedimiento de concentración parcelaria
replanteo
"determina"
acta de reorganización
replanteo
"determina"
intercambio y permuta
